J.O. 219 du 20 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 juillet 2005 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0501810A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la zone de reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est étendue.


Elevage ovin

Groupe coopératif occitan « GCO »

(Aude)


La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins du Groupe coopératif occitan « GCO », dont le siège social est situé à Castelnaudary (Aude), est étendue, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone suivante :

- le canton de Revel (Haute-Garonne) ;

- le canton de Verfeil (Haute-Garonne).


Aviculture

Société coopérative agricole « EURALIS COOP »

(Pyrénées-Atlantiques)


La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair de la société coopérative agricole « EURALIS COOP », dont le siège social est situé à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est étendue, à compter du 29 juin 2005, sur la zone suivante :

- le département du Gers ;

- le département de la Gironde ;

- le département de Lot-et-Garonne.


Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles

du Cantal « GEPACC » (Cantal)


La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair du Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles du Cantal « GEPACC », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est étendue à compter du 29 juin 2005 sur la totalité du département de la Corrèze.


Société d'intérêt collectif agricole des éleveurs de lapins

du Sud-Est « SICA LSE » (Drôme)


La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair de la SICA des éleveurs de lapins du Sud-Est « SICA LSE », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :

- le département de l'Ain ;

- le département du Rhône ;

- le département de la Savoie ;

- le département de la Haute-Savoie.